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Option LSF au BAC et au Brevet

Article publié le samedi 21 janvier 2012.


JORF n°0196 du 25 août 2011 page 14387, texte n° 29

Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995

NOR : MENE1120612A

(extraits)

Article 2

L’article 3 de l’arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est ainsi rédigé :
-  Les épreuves facultatives du baccalauréat général correspondant à des enseignements facultatifs du cycle terminal de la série concernée sont les suivantes :

http://www.legifrance.gouv.fr/affic...

JORF n°0196 du 25 août 2011 page 14390, texte n° 30

Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995 et l’arrêté du 17 mars 1994 modifié complétant et modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995

NOR : MENE1120639A

(extraits)

Article 2

A l’article 2 de l’arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, les deux alinéas suivants :

http://www.legifrance.gouv.fr/affic...

Diplôme national du Brevet

La langue des signes française est introduite à titre d’option facultative. Elle ne peut remplacer une langue vivante 2.

Source : CIS Aquitaine->http://cis.gouv.fr/
[
(Session 2012 du Diplôme National du Brevet)]
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